En Afrique,
le processus de justice transitionnelle a commencé à la fin de l'Apartheid en
Afrique du Sud, mais ce concept a vu le jour en Amérique latine suite aux
différentes Révolutions qui ont mis fin aux dictatures (Chili, Argentine...)
L'idée étant
de mettre en place une justice alternative car la justice traditionnelle était
corrompue et la population ne lui faisait pas confiance.Le but étant que les
populations qui ont connu une crise, dictature, ont été victimes de conflit se
retrouvent et puissent obtenir la vérité.
Ce concept
de justice transitionnelle repose sur 4 piliers;:
- Le droit à la vérité: pour que les victimes
connaissent l'identité de leur bourreau, mettre fin aux zones d'ombre en
faisant toute la vérité sur la période concernée.
- Le droit à la justice: si suite au
processus de justice transitionnelle les victimes ne sont pas satisfaites
des résultats obtenus elles peuvent recourir à la justice traditionnelle.
- Le droit à la réparation:les victimes reconnues
doivent pouvoir être "indemnisées" dans la mesure du possible ce
qui n'est pas toujours possible notamment en cas de meurtre.
- La garantie de non répétition: à la fin du
processus, des recommandations sont émises par la commission pour éviter
que de nouvelles crises puissent se reproduire (réformes des institutions
par exemple).
Mais la mise
en place de ce processus n'est pas toujours évidente notamment lorsque les
institutions de l'ancien régime responsable des crises sont toujours en place
(justice, armée, classe politique) . Pour que cela soit efficace, il faut
également obtenir la confiance de la population et des victimes, pour qu'elles
acceptent de témoigner. Il faut également une réelle volonté de la part des
autorités et pas simplement un discours de façade pour faire bonne impression
auprès des bailleurs internationaux.
De plus,
suivant son mode de constitution et les prérogatives qui lui sont accordées, la
commission dispose d'une marge de manœuvre et d'une capacité d'action plus ou
moins réduite.
Etant déjà
allée au Togo deux fois par le passé pour travailler avec une ONG locale, j'étais
tout particulièrement intéressée par cet atelier.
Pour faire
court le Togo a connu une période agitée en 2005 suite à la mort de son
président Eyadema, vec des élections truquées qui ont porté son fils Faure au
pouvoir. Durant cette période, de nombreuses exactions ont été commises à
l'encontre de la population, et on estime que plus de 1000 personnes ont trouvé
la mort, sans compter les personnes torturées...
Il faut
aussi garder en tête, que durant tout le régime de Eyadema de nombreuses
exactions ont été commises.
Suite à tous
ces évènements, c'est en 2006 qu'une commission de réconciliation a été mise en
place pour tenter de faire toute la lumière sur une période allant de 1958 à
2005 et permettre à la population de se ressouder.
Un rapport
de 300 pages a vu le jour, et 68 recommandations ont été déposées mais à
l'heure d'aujourd'hui peu de chose ont évolué.
Tout l’intérêt de
cet atelier reposait sur les différents partages d'expériences et témoignages
entre les participants qui ont abordé le cas du Maroc, du Québec ou encore de
la Tunisie pour qui la question est plus que jamais d'actualité.
Il me semble
évident que la réussite de ce processus en Tunisie est capitale pour l'avenir
du pays.
Camille LEBOUVIER